BULLETIN MUNICIPAL N°10 (2002)

Mairie
11, rue principale
Tél et Fax
03 87 57 71 93

MAIRE : Hervé BELLOY
33, rue de tragny
Tél : 03 87 57 62 05

ADJOINT : André GASCARD
Ferme de Hicourt
Tél : 03 87 57 70 38

Permanence MAIRIE
Lundi et Jeudi de 17 à 19H00

Secrétaire de mairie
Edith BAUDIN

- Le mot du maire.

La fin de l'année est traditionnellement l'occasion de faire paraître notre bulletin municipal, de façon à rappeler les différents événements écoulés et de diffuser quelques informations pratiques.

2002 aura vu la réélection de Monsieur Jacques CHIRAC à la présidence de la République et le changement de majorité au Parlement, ce qui nous évite une nouvelle cohabitation et facilitera certainement le fonctionnement de nos institutions.

Pour notre village, en 2002, la municipalité a engagé et pratiquement terminé les travaux connexes au remembrement. Ils nous ont permis de rénover une bonne partie des chemins vicinaux.

D'autre part, les travaux d'enfouissement de réseaux, route de Béchy auraient dû être achevés pour la fin de l'année, mais une entreprise a pris du retard. Les trottoirs seront " goudronnés " prochainement.

Prévu depuis plusieurs années, l'aménagement de la place du Château verra le jour en 2003.

En ce qui concerne l'assainissement, l'étude de zonage constitue la première étape d'un investissement lourd, étalé sur plusieurs années.
Cette première phase obligatoire, sera terminée en juillet 2003. A cette occasion, les habitants seront certainement sollicités par des agents habilités. Je vous demande de leur réserver le meilleur accueil possible.

L'intercommunalité est un sujet d'actualité, pour lequel toutes les communes du canton se réunissent régulièrement, afin de trouver une solution acceptable pour toutes.

Le Conseil Municipal se joint à moi, pour vous souhaiter une
BONNE et HEUREUSE ANNEE 2003.

Hervé BELLOY

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- Les infos utiles

Nombre d'habitants 485
Superficie 1625 ha
Longueur de la voirie communale 14 700 m
N° INSEE 57425

ADRESSES UTILES
A .N.P.E METZ tél. : 03.87.75.92.60
U.E.M METZ tél. : 03.87.34.44.44
Société Mosellane des eaux tél. : 03.87.66.26.57
Perception REMILLY tél. : 03.87.64.60.47
Correspondance RL Mme Thérèse LAUVRAY

EGLISE
Culte Catholique Presbytère de REMILLY ( L'abbé Jean Luc JOST )
Conseil de fabrique Président M. Georges DEIBER

LOISIRS
Foyer Rural Président M. Yves PINOT
Club du 3° Age Président M. Jean GUILLE
Comité des fêtes Président M. Gérard LACROIX
Foot-Ball Club Président M. David MARTIN
Field-Archery Président M. Gérard GOUY

DIVERS
Déchetterie REMILLY du lundi au vendredi de 15h00 à 19h00
le samedi de 10h00 à 19h00
PHARMACIES
Laurent à REMILLY tél. : 03.87.64.68.36
Laval à SOLGNE tél. : 03.87.57.63.62

DEPUTE Madame Marie.Jo ZIMMERMAN
CONSEILLER GENERAL Monsieur Bernard HERTZOG
MAIRE Monsieur Hervé BELLOY

GROUPEMENTS INTERCOMMUNAUX
- Syndicat du Collège de REMILLY
- Syndicat de voirie du canton de PANGE ( SIVET )
- Syndicat des eaux de VERNY
- Syndicat de l'aéroport ( LOUVIGNY )
- SIVU ( ordures ménagères )

RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS

- Brigade de Gendarmerie de REMILLY
- Perception de REMILLY
- Subdivision de l'équipement de METZ NORD
- Centre des Impôts de METZ CENTRE
- Cadastre à ST. JULIEN LES METZ
- Sous préfecture de METZ CAMPAGNE

FISCALITE

- Taxe d'habitation 7.87 %
- Taxe foncière bâtie 7.86 %
- Taxe foncière non bâtie 31.34 %
- Taxe professionnelle 7.65 %

RAPPEL DES TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE COMMUNALE

Manifestations gratuites pour la municipalité et l'école.

Associations : au coup par coup : 25 €uros

Habitants de LUPPY

* caution : 150 €uros

* vin d'honneur : 40 €uros

* repas divers : 60 €uros

* jeunes : 25 €uros

* nettoyage salle : 30 €uros

* utilisation cuisine : 25 €uros

Autres cas : à définir au coup par coup.

* photocopies : 0,15 €uros

NAISSANCES

Nicolas KOEHLE - DIVO
Théophile KOCH

DECES

Madame Irene CITERLE
Madame Louise BELLOY
Monsieur Paul BASTIEN
Monsieur Robert GEORGES

MARIAGES

Melle Sylvie CAMPO et Mr Giuseppe NOCILLA
Melle Magali WEISS et Mr Christophe MASSON

NOUVEAUX HABITANTS

Mr et Mme Dominique ROCHE 8, rue du blancpain
Mme Isabelle PRUDHOMME et Mr Jérôme BRAUN 69, rue principale
Mr et Mme Jean GRGURIC 6, rue du haut de la mare
Mr et Mme Patrice HAETTEL 6, impasse de la vignotte
Mme Eliane WILLIG et Mr André BREUIL 9, rue du haut de la mare

ORDURES MENAGERES

A partir du 1° février 2003, il y a du nouveau pour le tri sélectif. (écobac jaune et bleu)

A partir de cette date, les écobacs seront supprimés et remplacés par des sacs plastiques transparents. Vous n'aurez plus à séparer le contenu des écobacs. Ainsi, vous devrez mélanger l'ensemble des déchets recyclables dans les sacs plastiques.

Courant janvier, chaque famille recevra 50 sacs en plastique par personne.

Exemple : une famille de 4 personnes recevra (4 x 50 sacs = 200 sacs par an)

Les écobacs jaunes et bleus ne seront pas récupérés par le SIVU.

Pour les artisans, entreprises et commerçants : il n'y a pas de changement. Ils conserveront leurs gros écobacs.

BOITES AUX LETTRES

Il est demandé à chaque famille de vérifier si les noms sont bien inscrits sur les boites aux lettres.

ECOLES

La classe maternelle de l'école primaire de LUPPY et BEUX fait appel à la générosité des habitants pour le don d'engins roulants en bon état de fonctionnement.
( Porteurs, trottinettes, tricycles et petits vélos )
Merci de bien vouloir prendre contact avec un enseignant du regroupement.

DOCUMENTS POUVANT ÊTRE DELIVRES

Pour obtenir S'adresser à

Carte Nationale d'identité Mairie du domicile

Certificat de Nationalité Française Tribunal d'Instance

Passeport (timbre 60 €) Mairie du domicile

Attestation d'autorisation de sortie
du territoire (pour mineur) Mairie du domicile

Extrait ou copie de bulletin de naissance Mairie du lieu de naissance

Mariage civil Mairie du domicile de l'un
des futurs conjoints
Copie ou extrait de
l'acte de mariage Mairie du lieu de mariage

Déclaration de décès Mairie du lieu de décès
dans les 24 heures
Copie ou extrait de
l'acte de décès Mairie du lieu de décès

Carte grise Préfecture du domicile
Certificat de résidence
ou de domicile Mairie du domicile

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- La vie au village.

PERMISSION DE VOIRIE :

Pour l'occupation du domaine public, demandez une autorisation en mairie.

PERMIS DE CONSTRUIRE :

Toute transformation qui change la destination de l'ancienne habitation de plus de 20 m2. Les travaux doivent être conformes au projet figurant dans la déclaration et aux prescriptions. Si tel ne devait pas être le cas, vous vous trouveriez en infraction avec la législation et vous seriez amenés à interrompre vos travaux.
Les imprimés sont à retirer en mairie. Une pancarte portant le n° de permis de construire doit être obligatoirement placée devant le chantier.

Déclaration de travaux :
- Ravalement de façade
- Percer ou supprimer une ouverture
- Remplacer une porte de garage
- Toute construction de moins 20 m2
- Edifier une clôture
- Construire une piscine

VOIRIE : ? Bouches d'égouts

Régulièrement tous les ans, certains concitoyens rincent par négligence leur bétonnière sur le trottoir ou les caniveaux. Cette pratique est strictement interdite, car le peu de ciment restant dans les bétonnières obstrue les bouches d'égout. Merci de votre compréhension.

DECHARGE SAUVAGE : ? Côte de Tragny

Il n'est autorisé à la décharge route de Tragny que la terre et les pierres. Tout le reste est interdit, y compris le gazon. Tout dépôt de remblai autorisé doit être poussé au fond de la décharge.
Lorsqu'un habitant prend une entreprise pour convoyer son remblai, il doit obliger celle ci à mettre ses décombres au fond de la décharge. En cas de non respect de ces consignes, c'est l'habitant qui sera responsable et se verra facturer la remise en état de la décharge.

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- Le civisme des jeunes.

Suite à la recrudescence d'actes de malveillance et du comportement inadmissible de certains jeunes, le Maire a dernièrement interdit le " squat " du lavoir et du préau rue du Flopré.Malgré cette interdiction, certains jeunes ont persévéré dans leurcomportement irresponsable et inacceptable !
Des parents ont été convoqués en Mairie.

D'autre part, des vols et détériorations sur les décorations de fin d'année ont été signalés à différents endroits du village
Entre autres, une vingtaine d'ampoules de la guirlande électrique décorant le sapin de Noël dressé à coté de l'église, ont été cassées à peine installées. Sans commentaire !

Il est évident que tous ces agissements ne peuvent durer !

Un appel aux parents est lancé, pour que les jeunes ne traînent plus dans le village tard le soir.

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- Ecstasy.

ARTICLE DE PRESSE

Rédigé par Monsieur Raphaël LAVAL Docteur en Pharmacie

ECSTASY : DROGUE DE L'AMOUR OU DE LA MORT ?

Parmi les missions du pharmacien figure celle de contribuer à la lutte contre la toxicomanie (Code de la Santé Publique). Une nouvelle classe de drogue venue des USA s'est propagée en Europe et en France au début des années 1990 sous le nom d'ecstasy. Elle s'est répandue dans une certaine jeunesse au cours des " rave partie ". Au cours de l'année 2000, la gendarmerie a recensé 529 soirées " rave " en France.
Comment se présente ce produit et quels sont ses effets ?

1- Présentation de l'ecstasy.

L e terme générique d'ecstasy couvre en fait une très grande diversité de produits. Les pilules vendues sous ce nom ne contiennent pas toujours la substance active recherchée (MDMA) mais très souvent plusieurs substances, dont l'interaction est mal connue : notamment avec différents médicaments détournés de leur usage normal ou bien associés à d'autres drogues.
Il arrive que les usagers consomment à leur insu plusieurs produits en même temps. Ceci est particulièrement fréquent dans le cas de l'ecstasy.
Sur le marché clandestin, l'ecstasy est vendue le plus généralement en comprimés (quelquefois en capsules) de différentes couleurs (blanche, rose, grise,..) de formes et de dimensions variables ( comprimés allant de 8 à 12 mm de diamètre et de 3 à 7 mm d'épaisseur). Le prix d'un comprimé a eu tendance à baisser au cours des dernières années (il se situe dans une fourchette de 7 à 22 €uros).
Les quantités saisies par les autorités de contrôle ont explosé au cours de la décennie écoulée, passant de 13 000 comprimés saisis en 1990 à 1 860 000 comprimés en 1999 et 2 284 000 comprimés en 2000.
Les usagers d'ecstasy interpellés sont le plus souvent âgés entre 18 et 25 ans. Ils appartiennent soit à des milieux socio-économiques défavorisés (fréquentant des événements non autorisés, du type free party ou tecknivals), soit ce sont des personnes très désocialisées, en errance, vivant en groupe, fréquentant les grands festivals de musique, ou bien ce sont des jeunes non encore insérés (étudiants, stagiaires,..) ou au contraire des personnes bien insérées socialement, pas nécessairement jeunes, habitués des discothèques.
La région Lorraine fait partie des 3 régions de France ayant connu le plus d'interpellations d'usagers d'ecstasy au cours de l'année 2000.

2- Effets de l'ecstasy sur l'organisme humain.

Ils sont maintenant bien connus. Ils consistent en différentes phases :
- Une première de désorientation d'environ 30 minutes.
- Suivie d'une période d'euphorie de 3 à 6 heures, avec des émotions accrues et une augmentation de l'énergie physique.
- Pour finir par une phase de " descente " avec sensation de fatigue, somnolence, de douleur et de dépression.
Longtemps, on a voulu faire passer " l'ecstasy " comme une drogue récréative et anodine, mais c'est cet usage dans les soirées " rave ", qui a mis en lumière les problèmes liés aux phénomènes secondaires, aux effets toxiques et même mortels.

3 - Toxicité.

* Effets indésirables

Les tests effectués chez des volontaires montrent que l'ecstasy est responsable :
- De phénomènes physiques (palpitations, bruxisme-mouvement inconscient de friction des dents antagonistes, nausées apparaissant environ 30 mn après absorption, sueurs, tremblements, troubles de la vision).
- De troubles cardiovasculaires (augmentation de la tension artérielle une heure après ingestion de la drogue).
- D'anomalies neurologiques (des raideurs et des douleurs musculaires, démarche instable et in coordonnée).
- De troubles pouvant persister plusieurs jours (somnolence, irritabilité, anxiété, engourdissement, troubles de la mémoire, douleurs musculaires).

* Effets toxiques

Ces effets peuvent allés de la simple confusion, des troubles de la mémoire à l'anxiété (quelquefois aiguë), l'insomnie à la crise de panique, la dépression majeure (risque de suicide), voire la psychose aiguë (paranoïa, idées fixes avec hallucinations visuelles et auditives) et durer pendant une assez longue période (plusieurs mois) et nécessiter dans quelques cas un séjour psychiatrique. Généralement ces problèmes apparaissent chez des personnes prédisposées et ayant pris de fortes doses de MDMA, mais dans certains cas une simple dose a induit des comportements de panique ou de psychose.
- Complications psychiques et neuropsychiatries.
- Atteintes organiques plus ou moins graves, entraînant des pathologies plus ou moins sévères et pouvant être mortelles.
- Foie (hépatoxicité aiguë avec jaunisse)
- Cœur (hypertension suivie d'hypotension, palpitations,..)
- Trouble de le coagulation
- Hyperthermie (due à l'hyperactivité métabolique ou musculaire)
- Reins (rétention urinaire)
- Poumons (œdème pulmonaire)

- Neurotoxicité
La MDMA possède une action au niveau des neurones sérotoninergiques. Si les conséquences à longue échéance de ces effets sont encore mal connues, elles doivent être redoutées, quelles que soit les doses et les fréquences utilisées.
- Tolérance et dépendance.
Cette drogue entraîne une tolérance qui conduit très vite à augmenter les doses. Lorsque cette substance est prise à dose élevée et de façon répétée, ses effets agréables diminuent, alors que ses effets indésirables augmentent de façon marquée.

4 - Mélanges d'autres drogues

Le mélange d'ecstasy avec d'autres substances peut s'avérer dangereux, comme l'usage avec de l'alcool est susceptible de causer des problèmes cardiaques. De plus les différents comprimés étant fabriqués clandestinement leur composition est par conséquent incertaine.

L'utilisation de " l'ecstasy " par une certaine jeunesse, notamment au cours des soirées " rave " facilite le développement d'un marché clandestin et lucratif.
Elle a été quelquefois présentée comme peu dangereuse (faible toxicité aiguë, peu d'effets secondaires), mais les publications médicales font désormais état de troubles graves pouvant conduire au décès.
Au stade actuel, il est donc difficile de défendre le caractère anodin de l'ecstasy.
En cas de soupçon sur la consommation d'ecstasy d'une personne proche, il convient de se rapprocher de son médecin ou d'un pharmacien formé à la nocivité des drogues.

LAVAL Raphaël
Docteur en Pharmacie à SOLGNE
Auteur d'une thèse de doctorat sur l'ecstasy en 1996

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- Graffitis dans le lavoir.

Dernièrement, le tribunal a jugé un jeune d'un village voisin pour avoir en juillet 2000, (taguer) notre lavoir route de Tragny. Il lui a été également reproché d'avoir effectué du tapage nocturne.
Monsieur le Maire ayant porté plainte, le jeune s'est vu condamné à une amende de 5920 F.

Les parents sont vivement encouragés à inciter à plus de civisme de la part de leurs enfants, afin d'éviter le renouvellement de tels actes.

* Notre jeunesse (…) est mal élevée. Elle se moque de l'autorité et n'a aucune espèce de respect pour les anciens. Nos enfants aujourd'hui (…) ne se lèvent pas quand un vieillard entre dans une pièce. Répondent à leurs parents et bavardent au lieu de travailler. Ils sont tout simplement mauvais.


SOCRATE (479-399. AV. JC)

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- CES REMILLY :

Enfants scolarisés au CES ( Année Scolaire 2002 / 2003 )

6 °

BIVEN Morgan
BOUCHI Elodie
CARDON Kévin
FINCK Amandine
MATTERN Paul
MULLER Yannick
PEZZOTTA Jimy
RASMUS

5 °

BASTIEN Thomas
CHARIER Margaux
DVORSAK Mathieu
GORGES Alexandre
PFEIFFER Cédric
PINOT Maxime

4 °

ASTAHOFF Loïc
CAMPO Corrine
DVORSAK Maurice
ESPOSITO Loïc
FOULIGNY Jean Noël
FRANCOIS Kévin
HUGOT Margot
LEMAIRE Amandine
MULLER Ophélie
PEZZOTTA Tony

BIANCHI Charlotte
CARE Marine
JOTTER Fanny
MILONE Romain
NARETTO Joannie

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- Anniversaire de mariage :

1 an coton ************** 29 ans velours
2 ans cuir  ************** 30 ans perle
3 ans froment  ********* 31 ans basane
4 ans cire *************** 32 ans cuivre
5 ans bois  ************* 33 ans porphyre
6 ans chypre  ********** 34 ans ambre
7 ans laine  ************* 35 ans rubis
8 ans coquelicot ******* 36 ans mousseline
9 ans faïence ********** 37 ans papier
10 ans étain  *********** 38 ans mercure
11 ans corail  ********** 39 ans crêpe
12 ans soie  ************ 40 ans émeraude
13 ans muguet  ******** 41 ans fer
14 ans plomb  ********** 42 ans nacre
15 ans cristal  ********* 43 ans flanelle
16 ans saphir *********  44 ans topaze
17 ans rose  *********** 45 ans vermeil
18 ans turquoise  ***** 46 ans lavande
19 ans cretonne  ****** 47 ans cachemire
20 ans porcelaine  **** 48 ans améthyste
21 ans opale  ***********49 ans cèdre
22 ans bronze  ******** 50 ans or
23 ans béryl  *********** 55 ans orchidée
24 ans satin  *********** 60 ans diamant
25 ans argent  ********* 65 ans palissandre
26 ans jade  ************ 70 ans platine
27 ans acajou  ********* 75 ans albâtre
28 ans nickel  ********** 80 ans chêne

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- Les délibérations 2002

Le Conseil Municipal s'est réuni 9 fois au cours de l'année 2002.
Il a pris les décisions suivantes.

- Refuse l'augmentation de la cotisation à la permanence d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO) qui passe de 0.30 € à 0.35 €.
- Autorise le Maire à signer le marché concernant l'enfouissement de réseaux route de Béchy.
- Accepte le chèque de 14.597,03 € émis par RFF pour prise en possession immédiate des terrains expropriés pour le TGV.
- Accepte de verser une subvention de 20 € à l'association du mémorial du Haut St. Pierre.
- Décide de nommer Madame Martine MATTERN, 3° adjoint. Elle aura la responsabilité de la salle communale.
- Accepte le devis de la Société MAGNUS , concernant l'évolution du matériel informatique de la Mairie de Sirius Dos vers Véga plus pour un montant de 2.135 €.
- Accorde une subvention de 3.62 € par élève de l'école maternelle pour assister au spectacle de l'Atelier Musical des Trinitaires.
- Accepte le programme des travaux 2002 de l'ONF pour la parcelle 8, qui s'élève à 29.150 € HT.
- Approuve le compte administratif 2001, qui se solde par un excèdent global de clôture de 4.561.172,93 Francs.
- Décide de choisir le bureau d'étude d'architecte Christelle LEROY, en vue de la révision du PLU.
- Vote une subvention de 100 € pour le 3° age.
- Accepte l'achat de 10 manuels de mathématiques pour la classe de CM2 pour un montant de 126,10 €.
- Accepte l'achat de 20 manuels de religion pour les classe de CP/CE1, CE2 et CM1.
- Accepte le chèque de 1227,21 € du comité des fêtes pour la location de la salle communale sur l'année 2001.
- Décide de fixer le prix du bois de feu pour les particuliers à 5 € TTC le stère.
- Accepte de vendre le bois d'affouage de la parcelle 8 à Monsieur Daniel JOTTER, au prix de 2.30 € HT le stère.
- Suite aux travaux du TGV, Messieurs GLIEDENER et MARTIN, locataires de lots de chasse, réclament respectivement 40 et 25 % de réduction sur le prix annuel de location de chasse : le Conseil Municipal refuse.
- Autorise l'achat de mobilier de bureau d'une valeur de 943,56 € pour l'école élémentaire.
- Sollicite le Conseil Général et Régional pour une subvention dans le cadre de l'aménagement de la place du Château.
- Décide d'accorder la parcelle S/62 n°22 à l'association FIELD-ARCHERY, pour y pratiquer exclusivement du tir à l'arc.
- Décide d'Adhérer au Syndicat mixte intercommunal à vocation touristique du pays messin (SIVT). Le délégué sera Monsieur GASCARD et le suppléant Madame MATTERN.

- Décide de fixer le prix de la photocopie à 0,15 €.
- Accepte le montant de 106.300 € de RFF, pour l'achat de 11ha96a en vue de la construction du TGV.
- Accepte le devis des Etablissements PY d'un montant de 2384 € HT pour le remplacement du chauffe eau, dans les vestiaires du Football Club de Luppy.
- Décide d'accorder une subvention de 1000 € à l'école mixte de Luppy.
- Sollicite le Conseil Général pour une subvention en vue du changement de matériel informatique à la mairie.
- Décide de relouer les terrains communaux à Monsieur Luc GASCARD (aux Poirier de chevaux) et (aux Jolis Journaux).
- Accepte la résiliation du bail de chasse de Monsieur GLIEDENER et fixe la mise à prix de la nouvelle adjudication à 3000 €.
- Accorde une subvention de 500 € au foyer rural.
- Décide de répercuter la facture de l'intervention Malezieux à Monsieur LEMAIRE, étant donné que la localisation de l'obstruction se trouvait sur sa canalisation. Le montant étant de 257,68 €.
- Accorde une subvention de 41 € pour un enfant scolarisé en CLIS.
- Accorde une subvention de 860 € au foyer rural, pour organiser la fête de St. Nicolas.
- Accepte le programme des travaux d'exploitation de prévisions des coupes de bois, d'un montant de 16.048 €HT.
- Accepte la somme de 8546,20 € de la commune de Beux, pour ses élèves en classe maternelle à Luppy.
- Décide d'employer Monsieur GOLDONI, au titre d'un contrat emploi consolidé (CEC).
- Accepte la candidature de Monsieur Claude SPITZ, afin de pouvoir participer à l'adjudication du lot n°1 de la chasse de Luppy.
- Accorde une subvention de 16 € par élève, pour les projets éducatifs de l'année scolaire 2002 /2003.
- Décide d'acheter un congélateur pour la salle des fêtes.
- Accepte les travaux de réfection du circuit électrique de l'église de Luppy. Sollicite une subvention au titre de la DGE, le devis s'élevant à 4.656,54 € HT.
- Accepte les travaux de plantations post - remembrement pour un montant de 7622 € HT et choisit l'entreprise SYLVATECH pour les effectuer. Sollicite le Conseil Général pour subventionner ces travaux.

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- Les travaux finis en 2002

ENGAGES : Ce sont les travaux commencés. Ils peuvent être payés en partie parce qu'ils ne sont pas finis, ou parce qu'il n'y a pas encore eu de facture.

COUT HT SUBVENTIONS

* Rue de l'église finis 19.988,78 € 7.325,84 €

* Travaux connexes (partie 100%) finis 342.536,57 € 342.536,57 €

* Travaux connexes (partie 60%) engagés 94.371,24 € 56.622,74 €
reste à faire pour 53.701 € de travaux

* Enfouissement de réseaux engagés 77.043,00 € 17.287,72 €
reste à faire et à facturer 27.000,00 €

*Chauffe eau vestiaire foot engagé non payé 2.750,00 € /

*Renouvellement matériel informatique
de la Mairie engagé non payé 2.811,98 € 490,00 €

Les coûts des travaux d'investissement, sont exprimés en HT. La différence, représente la TVA que la commune paie, mais qui est récupérée 2 années plus tard.

RAPPEL DROIT DE CHASSE :

Les personnes ayant vendu ou acheté des terres, sont priées de le signaler en mairie au cours du mois de janvier 2003, ceci pour la mise à jour du rôle de chasse.

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- T G V

Lors de notre dernier bulletin municipal, je vous annonçais que le TGV traverserait notre forêt communale en nous prenant quelques 12 hectares (11 ha 96 a 28 ca exactement).

Un an après, si vous êtes allés dans le secteur concerné, vous pouvez vous rendre compte du travail effectué ; on aperçoit la " tranchée " en plein cœur de notre massif forestier.

La coupe s'est faite en hiver dernier et les bois d'œuvres et d'industries ont été enlevés tout au long de l'année.

En ce qui concerne l'indemnisation, le Conseil Municipal s'est réuni à plusieurs reprises avec les responsables de Réseau Ferré de France (R.F.F). Après plusieurs réunions, quelquefois houleuses, les deux parties sont parvenues à un accord final, pour la somme de 132.313,03 € (soit 867.916,63 Frs).

Quant aux travaux de construction de la ligne TGV, ils devraient commencer en avril 2003.

Plusieurs propriétaires privés ont été sollicités par R.F.F, pour autoriser les dépôts de terre excédentaire sur leurs parcelles. Ce sont toutes les parcelles qui ont été sondées par les fouilles archéologiques.

Suite à ces travaux effectués qui ont et qui vont encore occasionner des nuisances, le locataire du lot n°1 (Monsieur GLIEDENER) a résilié son bail de chasse.
La nouvelle adjudication est prévue pour le 10 janvier 2003.

FIN

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